03 72 47 04 49

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site Internet sos-futur.fr sont :

Propriétaire et éditeur du site :

SOS FUTUR
Campus ARTEM - Mines Nancy
92 rue du Sergent Blandan
CS 14234
54042 Nancy Cedex

SAS au capital de 12 000 €
RCS Nancy 821 785 748 00012
N° TVA intracommunautaire : FR 18 821 785 748
Code APE : 6202A

Téléphone : 03 72 47 04 49
Email : contact@sos-futur.fr
Site Web : https://www.sos-futur.fr

Responsable éditorial : Martin THIRIAU

Hébergement :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com

SAS au capital de 10 069 020€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Développement :

Le site est développé par nos soins.

Conditions d’utilisation :

L’utilisation du site sos-futur.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site et du service sos-futur.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SOS FUTUR, qui s’efforcera alors, dans la mesure du possible, de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Ce site (https://www.sos-futur.fr) est proposé en différents langages web (HTML5, Javascript, CSS, etc…), veuillez donc autoriser toutes ces technologies dans votre navigateur afin de pouvoir bénéficier de toutes ses fonctionnalités. Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

SAS SOS FUTUR met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. SAS SOS FUTUR n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site https://www.sos-futur.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Liens hypertextes :

Les sites Internet peuvent contenir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SAS SOS FUTUR ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites Internet. SAS SOS FUTUR ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les clients et les visiteurs des sites Internet de SOS FUTUR ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du responsable éditoriale. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites Internet de SAS SOS FUTUR, il lui appartiendra d'adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier la décision.

Services fournis :

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://www.sos-futur.fr.

SAS SOS FUTUR s’efforce de fournir sur le site sos-futur.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site sos-futur.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sos-futur.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site sos-futur.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de SAS SOS FUTUR. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site et le service SOS FUTUR ont fait l'objet d'une déclaration (n° 1983400 v 0) auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Données personelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet, seulement lors de votre inscription et de l'utilisation du service.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que: votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone, etc... Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire d'inscription proposé en ligne, dans la rubrique « inscription ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, ou lors de l'utilisation de notre service, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Limitations contractuelles sur les données:

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@sos-futur.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SOS FUTUR ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS SOS FUTUR.

Litiges :

Les présentes conditions du site sos-futur.fr sont régies par les lois françaises et tous litiges ou contestations qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.